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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MALLEVALDIS
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PILAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILAT
SARL MALLEVALDIS

Numéro de dépôt :
95588671
Date de dépôt :
14/09/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2005

Présentation de la marque PILAT

Déposée le 14 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MALLEVALDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PILAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MALLEVALDIS domicilié(e) RN 86 - LE PETIT RUISSEAU, 42520 MALLEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 883 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre PEZET SARL MALLEVALDIS - France.

La marque PILAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILAT est expirée depuis le 14 septembre 2005.

MALLEVALDIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATAIGNETTE, LA VERITABLE LIQUEUR DE CHATAIGNE


SARL MALLEVALDIS - RN 86 - LE PETIT RUISSEAU, 42520 MALLEVAL - France - SIREN 391883295


Monsieur Jean-Pierre PEZET SARL MALLEVALDIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

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